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conditions générales d’utilisation du site www.cuisonaute.com

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Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions d’utilisation définissent les modalités de fonctionnement du site internet www.cuisonaute.com .

En votre qualité d’utilisateur, vous êtes présumé les connaître et les accepter.

Leur contenu est susceptible d’être modifié à tout moment, sans préavis, sans donner lieu à dédommagement par les éditeurs qui conseillent aux usagers du site, de s’y référer régulièrement pour en connaître la dernière version.

1. Les recettes publiées sur Cuisonaute.com

Elles sont la propriété du site www.cuisonaute.com dont la base de données est constituée par les fiches techniques, les recettes du site et les recettes envoyées par les internautes qui sont mises en page et réalisées par www.cuisonaute.com .

Tout l’ensemble des matériels existant sur le Site, incluant notamment les forums, les Template (thème de forum), les textes, les photographies, les infographies, les icônes, les smilles constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants droits, est illicite. Vous ne pouvez reproduire, modifier, transmettre, céder, et d’une façon générale, exploiter ces matériels sans un accord écrit des auteurs et de l’éditeur.

Sont interdits

  • Toute reproduction totale ou partielle de ces données à d’autres fins que personnelles.
  • Toute mise en réseau et toute rediffusion, quelle qu’en soit la forme.
  • L’utilisation de ces données, dans un but commercial est soumise au préalable à un accord écrit de l’éditeur. Cet accord établi pour la diffusion d’une ou plusieurs recettes dans un pays, ne peut s’étendre automatiquement aux autres recettes et aux autres pays.

Droit de reproduction des recettes pour l’usage privé :

Le droit de reproduire ne s’entend qu’aux fins de représentation sur écran monoposte et est strictement réservé à votre usage privé.

Droit de reproduction des recettes pour l’usage public :

Le droit français connaît le « droit de citation » qui permet de rendre public un texte à condition que les sources soient citées et que la citation soit partielle et non totale.

2. Vous voulez participer en ajoutant vos recettes pour les partager :

Inscrivez-vous ouvrez un compte cuisonaute et postez votre recette.

1. Cliquez sur ce lien pour vous Inscrire, c’est gratuit
2.Vous autorisez
www.cuisonaute.com à diffuser cette recette sur son site et à l’intégrer dans sa base de données gratuitement ;
3.Vous autorisez pleinement
www.cuisonaute.com à la transmettre, la diffuser, la publier et la reproduire sur son site ou sur tout autre support. Vous pouvez être cité (e) si vous le souhaitez.

3. Code de conduite

Comment utiliser les logos figurant sur le site :

Dans la rubrique liens utiles, vous pouvez reproduire librement les logos y figurant et ainsi créer un lien hypertexte vers notre site.
Le reste des logos, marques, dessins, illustrations, textes et noms des rubriques figurant sur notre site ne peuvent pas être utilisés, reproduits, modifiés, diffusés, ou empruntés pour créer des œuvres dérivées sans notre autorisation.
Les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs et sont protégées par le droit des marques. Le contenu des publicités sponsorisées est également protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments ne peuvent donc pas être utilisés, reproduits, modifiés, diffusés, ou empruntés pour créer des œuvres dérivées sans l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

www.cuisonaute.com demande aux utilisateurs de ses services de respecter les droits de propriété intellectuelle d’autrui.

Dès lors, si vous considérez que votre marque ou votre œuvre a été copiée ou est utilisée d’une manière susceptible de porter atteinte à vos droits tels que reconnus par la législation française sur le site www.cuisonaute.com , merci de  nous en  informer le par courrier électronique : contact@cuisonaute.com .

4. Utilisation des forums

  1. Les participants aux site de www.cuisonaute.com s’imposent de ne pas écrire des propos heurtant les sensibilités, en particulier des mineurs, par leur contenu agressif, illicite, malveillant, provocateur, calomnieux, raciste, trivial, obscène, sexuel, paranormal et ne doivent en aucun cas faire du prosélytisme politique, syndical ou religieux. Il s’engage également à ne pas publier de recettes avec des ingrédients interdit par la lois, espèces animales ou végétales protégées ou interdites. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d’accès à Internet en sera informé). L’adresse IP de chaque message est enregistrée afin d’aider à faire respecter ces conditions. Vous acceptez de ne pas poster des objets avec un copyright à moins que ces forums ou vous même ne déteniez ce copyright.

     

    Vous êtes d’accord sur le fait que le webmestre, l’administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, d’éditer, déplacer ou verrouiller n’importe quel commentaire ou recette à tout moment. En tant qu’utilisateur, vous êtes d’accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société.

     

    Le webmestre, l’administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables, si une tentative de piratage informatique conduit à l’accès de ces données.

     

    Sans autorisation écrite de l’administration, l’organisation de jeux, concours, échanges, pétitions, sondages et collectes de données ou financières sont strictement interdites et la participation à ces jeux, concours, échanges, pétitions, sondages et collectes de données reste entièrement sous votre propre responsabilité. 

  2. Porter atteinte d’une quelconque manière aux utilisateurs mineurs.
    www.cuisonaute.com  se réserve le droit, à ce titre ou lorsqu’une contribution est contraire à la ligne éditoriale de son site (sans que cela ne constitue une obligation) de supprimer tout contenu disponible via son site et ses forums.
    Merci de vous souvenir que nous ne sommes pas responsables des messages écrits. Nous ne nous portons pas garants ni ne certifions l’exactitude, l’utilité ou l’état complet d’aucun message, et que nous ne sommes responsables du contenu d’aucun message.
    Les messages expriment l’opinion de l’auteur du message, pas nécessairement les opinions de nos Forums.

     

    Les Modérateurs de www.cuisonaute.com  n’étant pas présents tous les jours, tout utilisateur qui trouverait qu’un message est désobligeant est encouragé à nous contacter immédiatement par email.
    Merci de prévenir en cas d’urgence:
    contact@cuisonaute.com .

     

    Nous avons la possibilité de supprimer ces messages et nous ferons tous les efforts dans ce sens, dans un délai raisonnable, si nous pensons que la suppression est nécessaire. 

  3. Le forum ne sert pas à faire de la promo ou de la pub: tout lien du style « la casserole untel est super », « venez voir mon site c’est super » ou lien bannière, bouton, dans les signatures seront effacés ou votre compte sera supprimé sans préavis. Les sites personnels ont une zone pour cela dans la rubrique « Mon profil » et dans la rubrique « Liens ». Toute publicité sans l’accord des représentants du site est sanctionnable par une radiation immédiate du compte sans préavis si l’auteur n’a pas posté plusieurs messages pour participer à la vie des forums.

     

    Toute publicité pour un site Internet sans rapport direct avec le sujet en cours est interdite, du moins sans en avoir d’abord fait la demande à l’administrateur.

     

    Seules les publicités non commerciales pour des sites en rapport direct avec un sujet de discussion sont autorisées.

     

    Si un membre fait trop de publicité ou donne trop souvent des liens vers son site, blog ou son forum dans le but d’y attirer des membres, son compte pourra être supprimé sans préavis s’il n’a pas demandé l’accord de l’administration avant.

     

    Compte tenu de la jurisprudence actuelle sur les sites proposant un espace de discussion et de leurs responsabilités, nous vous demandons de ne pas citer de nom de société ou de marque et d’utiliser des expressions génériques.

     

    Si vous avez un problème avec une société, groupe ou un marchand consultez une association pour les consommateurs ou un site spécialisé à ce sujet.

     

    Toute désignation en rapport avec une personne, marque commerciale, groupe ou société nommée pourra être anonymisé par notre équipe de modérateurs ou remplacée par l’expression générique équivalente.

     

    Certaines marques dites « classiques » (boursin, nutella, etc.) sur le site sont tolérées dans les recettes l’essentiel, c’est que le message ne ressemble pas à une promo pour la marque sinon ces messages seront modérés.

     

    Certains partenaires en accord avec l’administration du site sont autorisés à mettre leurs réclames ou leurs conseils (pour ces accords contacter par mail info@cuisonaute.com ).

     

    D’une façon générale, toutes les marques sont déposées par leur propriétaire respectif.

     

    Pour la compréhension et le respect de tous, les messages doivent se faire en langue française, les messages en langues étrangères seront traduits en français. Tout ce qui permettra de mieux vous faire comprendre est utile.

     

    La politesse et le respect sont les bienvenues. Bien entendu les membres cuisonautes doivent se conduire en adultes responsables. Les écarts de langage ne sont pas autorisés et seront supprimés.

     

    Si vous désirez corriger les fautes d’orthographe d’autrui, faites-le par message privé et quand les fautes sont importantes. Ne dérangez personne pour 3 fautes. Ne polluez pas les commentaires avec ce type de remarque. Signalez nous le par mail : contact@cuisonaute.com pour modifier les erreurs.

     

    Les liens dans les commentaires vers des sites commerciaux sont interdits (Exception faite ceux de nos partenaires). Les emails : Il est interdit dans les commentaires de demander ou de poster un email, seuls les emails des administrateurs et des modérateurs sont tolérés. 

  4. Le commerce : Le site ne doit pas être un lieu d’achat, de vente ou de troc sauf autorisation de l’administration du site.
    Les demandes de gravures, copies ou l’échange de fichiers illégaux ou autres sont interdits.
    Tous les jeux ou échanges à caractère financier ou cadeaux et autres sont Interdits sauf autorisation de l’administration.
    Il est interdit de demander, d’inciter ou de poster des liens vers des sites ou des programmes pirates (Enfin tout est relatif…).
    Il est interdit de poster un message violant ou incitant à la violation du copyright.
  5. La loi : Evitez de faire la police sur le forum. Il y a des modérateurs pour cela. Si vous écrivez publiquement pour signaler un message hors sujet, vous ne faites que rajouter un message à la liste des messages hors sujet que vous essayez de combattre. Contacter plutôt un modérateur : info@cuisonaute.com .

     

    Bien évidemment, des avertissements motivés seront toujours donnés lorsqu’il s’agira d’une première dérogation aux règles. Cela ne sera pas forcément le cas s’il est question de manquements répétés. D’autre part, les problèmes ne sont pas tous envisagés ici : ils seront donc traités en temps utile avec les mesures adaptées. Souhaitons simplement qu’ils soient aussi peu nombreux que possible. 

  6. Éthique : Si vous prenez des photos sur d’autres sites, demander l’autorisation aux auteurs, sans autorisation, c’est interdit (copyright), à part bien sûr, si l’autorisation est clairement notée sur le site.

     

    Si vous prenez des recettes sur d’autres sites, faites attention aux copyrights en bas des pages. Si vous voyez « tous droits réservés© » cela veut dire ceci :

     

    Toute représentation, adaptation, diffusion ou reproduction, même partielle, par tous procédés, en tous pays, faites sans autorisation préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires: référence: loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du centre Français d’Exploitation du droit de Copie (20 rue des Grands-Augustins, 75006 Paris) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 426 et suivants du code pénal.

     

    Si vous mettez des recettes qui ne vous appartiennent pas soit vous demander à l’auteur l’autorisation soit vous citez la source ou alors, vous transformez la recette et apportez votre touche personnelle, mettre un ingrédient différent dans une recette peut changer totalement son goût et peut faire d’une recette un délice inoubliable (ou le contraire) !

     

    Chacun à ses petits trucs pour améliorer ses recettes, un ingrédient de plus, un ingrédient de moins, un coup de main différent dans la préparation…
    C’est ce qui fait que la cuisine est un laboratoire de saveur où l’on fait des créations pour son plaisir et le plaisir de faire partager ses découvertes aux autres.

     

    Il est préférable de mettre moins de recettes mais mettre des recettes que vous êtes fières de présenter et d’offrir aux autres, si votre recette plaît vous en serez récompensés chaudement par les commentaires et compliments des milliers de personnes qui visitent les forums.

     

    Il est interdit de poster pour dénoncer les pratiques d’une société ou association en indiquant son nom. 

  7. Annonces, offres d’emploi, recherches ou demandes de prestataires: Les commentaires ne sont pas des lieux d’annonces, merci de ne pas poster d’annonces, d’offres d’emploi, de recherches ou demande de prestataires : elles seront supprimées.

5. Utilisation et diffusion des photos

www.cuisonaute.com  vous demande de faire très attention aux photos que vous postez ; en tant qu’utilisateur vous ne devez pas poster dans l’album du site des photos ou des images qui ne vous appartiennent pas sans détenir ou avoir la permission d’utiliser les droits ou sans déclarer et garantir que ces photos sont libres de droits ou que vous contrôlez ces droits d’une autre manière.

 

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